Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HYBAIRN
Numéro de dépôt :
1644690
Date de dépôt :
11/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2001
Présentation de la marque HYBAIRN
Déposée le 11 février 1991 par la Société Anonyme (SA) HYCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYBAIRN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HYBAIRN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBAIRN est expirée depuis le 11 février 2001.
HYCO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30